- loi des marques
- закон о товарных знаках
Dictionnaire de droit français-russe.
Dictionnaire de droit français-russe.
Loi des 80/20 — Loi de Pareto Vilfredo Pareto, l inventeur de la Loi de Pareto. La Loi de Pareto, aussi appelée loi des 80/20, est une loi empirique inspirée par les observations de Vilfredo Pareto, économiste et sociologue italien : environ 80 % des… … Wikipédia en Français
Droit des marques — Propriété intellectuelle Propriété littéraire et artistique Droit d auteur et copyright Droits voisins Propriété industrielle Créations utilitaires: Brevet Secret industriel et savoir fair … Wikipédia en Français
Office Allemand des Brevets et des Marques — 48° 07′ 55″ N 11° 35′ 00″ E / 48.1319, 11.5833 … Wikipédia en Français
Loi De Pareto — Vilfredo Pareto, l inventeur de la Loi de Pareto. La Loi de Pareto, aussi appelée loi des 80/20, est une loi empirique inspirée par les observations de Vilfredo Pareto, économiste et sociologue italien : environ 80 % des effets est le… … Wikipédia en Français
Loi de pareto — Vilfredo Pareto, l inventeur de la Loi de Pareto. La Loi de Pareto, aussi appelée loi des 80/20, est une loi empirique inspirée par les observations de Vilfredo Pareto, économiste et sociologue italien : environ 80 % des effets est le… … Wikipédia en Français
Marques de distributeurs — Marque de distributeur Est considéré comme produit vendu sous marque de distributeur (MDD) le produit dont les caractéristiques ont été définies par l entreprise ou le groupe d entreprises qui en assure la vente au détail et qui est le… … Wikipédia en Français
Loi Doubin — Contrat de franchise Le contrat de franchise est le contrat par lequel un franchiseur transfère, d une part, à un tiers indépendant, le franchisé, son savoir faire, charge à ce dernier d en faire un usage conforme, d autre part, transfère d un… … Wikipédia en Français
Marques commerciales — Marque commerciale Propriété intellectuelle Propriété littéraire et artistique Droit d auteur et copyright Droits voisins Propriété industrielle Créations utilitaires: Brevet Secret industriel et … Wikipédia en Français
Marques déposées — Marque commerciale Propriété intellectuelle Propriété littéraire et artistique Droit d auteur et copyright Droits voisins Propriété industrielle Créations utilitaires: Brevet Secret industriel et … Wikipédia en Français
Dés — Dé Pour les articles homonymes, voir Dé (homonymie) et D6. Deux dés à jouer ordinaires. Un dé est un objet, généralement de petite taille et de forme … Wikipédia en Français
Loi Evin — Loi Évin Loi Évin Titre Loi 91 32 du 12 janvier 1991 relative à la lutte contre le tabagisme et l alcoolisme Code NOR:SPSX9000097L Pays France Type Loi ordinaire Lég … Wikipédia en Français